Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société civile agricole du Mont Saint Jean
/
VINU DI NATALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINU DI NATALE
Société civile agricole du Mont Saint Jean

Numéro de dépôt :
3260563
Date de dépôt :
26/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2013
VINU DI NATALE de Société civile agricole du Mont Saint Jean

Présentation de la marque VINU DI NATALE

Déposée le 26 novembre 2003 par Société civile agricole du Mont Saint Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINU DI NATALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est Société civile agricole du Mont Saint Jean domicilié(e) Campo Quercio, BP 19,20270 ALERIA - 20270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA DU MONT SAINT JEAN domicilié(e) CAMPO QUERCIO, BP 19,20270 ALERIA - 20270 - France.

La marque VINU DI NATALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINU DI NATALE est expirée depuis le 26 novembre 2013.

Société civile agricole du Mont Saint Jean a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE NOËL


Société civile agricole du Mont Saint Jean - Campo Quercio, BP 19,20270 ALERIA - 20270 - France


SCA DU MONT SAINT JEAN - CAMPO QUERCIO, BP 19,20270 ALERIA - 20270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Vin.